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PROGRAMME 2

- BTS ASSURANCE - ANNÉE  2005/2006 -
- Option CADRE SUP MANAGER 3° Année -
DROIT DE L'ASSURANCE ET TECHNIQUES COMMERCIALES APPLIQUEES

PREMIÈRE PARTIE : LE RISQUE ET SON ASSURANCE.

MODULE I : DROIT DES ASSURANCES (4 heures).

Chapitre I – Du risque à la notion d’assurance ;

     I – L’évolution historique :

    II – Évolution de l’assurance dans l’espace et dans le temps :

 

Chapitre II – La maîtrise des risques ;

Section I – Les différents risques qui relèvent de l’assurance.

    I – Les personnes morales ;

    II – Les personnes physiques.

Chapitre III – La sphère économique et l’entreprise.

    I – Les différents risques : leur classification.

MODULE II : L’ASSURANCE DES PERSONNES (6 hrs)

Chapitre I – Le mécanisme de l’assurance.

. Section I – La technique de l’assurance.

         A – Le partage des risques entre assurés ;

         B – La partage des risques entre assureurs : pools, coassurance, réassurance.

. Section II – La classification :

. Section III – La mutualisation :

. Section IV – Assurance de personnes ;

. Section V – La protection des victimes et les assurances obligatoires.

 

Chapitre II – Les caractères du contrat d’assurance.

    A/ Le contrat consensuel ;

    B/ Le contrat aléatoire ;

    C/ Le contrat de bonne foi ;

    D/ Le contrat à titre onéreux ;

    E/ Le contrat d’adhésion ;

    F/ Le contrat synallagmatique.

MODULE III : ASSURANCES DOMMAGES (4 hrs).

Chapitre I – Le risque assuré . Définition et perspective.

. Section I – Le risque garanti : les conditions ;

. Section II – Le risque garanti : sa nature ;

. Section III – Le risque garanti : les exclusions :

 

SECONDE PARTIE : LA DIMENSION COMMERCIALE DE L’ASSURANCE.

 

MODULE IV : Communication et négociation commerciale (12 hrs).

 

Chapitre I - La communication.

. Section I - Les notions générales de communication.

. Section II - La relation de face à face.

. Section III - La négociation.

. Section IV – La prospection et le suivi de la clientèle.

 

Chapitre II - La conclusion du contrat d’assurance.

. Section I - Les parties au contrat.

. Section II – L’échange des consentements :

. Section III – La preuve contractuelle :

. Section IV - La modification du contrat d’assurance :

 

Chapitre III – La durée du contrat.

. Section I – Le contrat « vie entière » :

. Section II – Le contrat « temporaire » :

. Section III – Les modifications de durée.
 

Chapitre IV - La prime du contrat d’assurance.

. Section I – Le calcul :

. Section II – Le paiement :

. Section III – Les conséquences du non-paiement.