PROGRAMME 3 Cycle BTS +4 - Option Banque/Assurance Les catégories d’assurances PREMIÈRE PARTIE : L’OPERATION D’ASSURANCE. Chapitre 1er : les différents contrats d’assurance. . Section 1 : les assurances de la personne : . Section 2 : l’assurance vie décès :     . La technique de l’assurance vie : elle repose sur la technique de la capitalisation. Deux paramètres sont utilisés : la table de mortalité (viager) et le taux d’intérêt technique (financier). Etude de ces différents paramètres.   A/ L’assurance en cas de vie : -          Les critères de souscription. -          Les différents supports.     B/L’assurance en cas de décès : -          Les formules d’assurance décès. -          Les garanties complémentaires. Chapitre 2ème  : la vie et la fiscalité du contrat d’assurance : . Section 1 : la vie du contrat d’assurance vie : -          la souscription du contrat. -          La désignation des bénéficiaires. -          Le paiement des cotisations. -         Le règlement du contrat. . Section 2 : la fiscalité du contrat d’assurance vie : -          la réduction d’impôt. -          L’imposition. -          Les droits de succession. -          L’Impôt de Solidarité sur la Fortune. -          Les contributions sociales. ----------------------------------------------------------------------------------------------------------- DEUXIÈME PARTIE : LA RESPONSABILITE CIVILE DU PARTICULIER ET SON ASSURANCE. Chapitre 1er : la responsabilité civile. . Section 1 : les principes généraux applicables en matière de responsabilité : -          Dommages causés par votre propre faute. -          Dommages causés par négligence. -          …/… . Section 2 : quand êtes-vous assuré : . Section 3 : les limites de l’assurance : -          Les dommages intentionnels. -          Les activités professionnelles. -          …/… . Section 4 : les principales dispositions du code civil : --------------------------------------------------------------------------------------------------------- TROISIEME PARTIE :  L’ASSURANCE DOMMAGE. Chapitre 1er : l’assurance multirisques habitation.               Le contrat multirisques habitation permet de protéger le patrimoine familial lorsque survient un sinistre. Ce contrat unique offre différentes garanties qui répondent aux besoins de chacun et aux obligations légales en vigueur. . 1 : les assurances de biens et de responsabilités en 2005 : -          Les biens assurés. -          Les garanties. -          Les pertes.  Chapitre 2ème : l’assurance automobile et deux roues.               La législation en vigueur oblige les propriétaires de véhicules automobiles et de deux roues à souscrire un contrat d’assurance spécifique et ce, quelle que soit la cylindrée de leur véhicule ou de leur deux roues.  Dans cette perspective, un certain nombre de doivent être respectées au moment de la souscription. règles, au moment de la souscription du contrat, en cours de contrat et en matière de prévention. . Section 1 : la souscription du contrat d’assurance : . Section 2 : la déclaration et le suivi du sinistre : . Section 3 : la résiliation du contrat d’assurance.  Chapitre 3ème : l’assurance dommage ouvrage.               La législation en vigueur oblige celui qui fait construire un immeuble d’habitation (personne morale) ou celui qui fait construire sa maison (personne physique), à souscrire un contrat d’assurance dommages ouvrage. C’est le propriétaire du bien immobilier construit qui bénéficie du contrat d’assurance. C’est à lui que revient l’initiative de demander la mise en œuvre des dispositions contractuelles. . Section 1 : la souscription du contrat d’assurance dommage ouvrage. . Section 2 : les ouvrages non soumis à l’obligation d’assurance dommage ouvrage. . Section 3 : la déclaration du risque. -------------------------------------------------------------------------------------------fin de séquence.